|
Et oui, le mesurage est défini en fonction de son
usage, outre la "Carrez", voici quelques autres mesurages et leurs applications
:
Surface cadastrale : Surface d'un
terrain ou d'une assiette foncière telle qu'elle figure dans les documents
cadastraux (documment fiscal servant à fixer l'assiette de l'impôt foncier). Le
plan cadastral couvre l'ensemble du territoire national. Cette surface peut être
issue d'un arpentage (mesurage effectué par un géomêtre expert), d'une
détermination graphique à partir du plan cadastral ou encore de mesurages
effectués sur le terrain pour les plans numériques.
Surface fiscale : Définie par le
Code général des Impôts et utilisée pour les dispositifs fiscaux en faveur de
l'investissement locatif ("Besson dans l'ancien"), c'est la surface habitable
augmentée de la moitié des annexes dans la limite de 8 m² par logement. Elle
permet d'appliquer une déduction forfaitaire égale à 40 % en cas de respect des
plafonds de ressources et de loyers.
Surface habitable : Surface du
plancher construit, après déduction de la surface occupée par les murs,
cloisons, marches et cages d'escaliers, gaines, et embrasures de portes &
fenêtres. Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés,
caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs
extérieurs, vérandas, volumes vitrés, locaux communs et autres dépendances des
logements, ni des parties des locaux d'une hauteur inférieure à 1,80 m.
Selon
les normes d'habitabilité , la surface
habitable minimale d'un logement est de 16 m², celle d'une pièce isolée de
9 m². La moyenne des surfaces habitables des pièces
principales d'un logement est de 9 m² au moins, aucune des pièces n'ayant une
surface inférieure à 7 m².
Le Code de la
Construction & de l'Habitation (Art. R111-2) préconise pour chacun
des 4 premiers habitants d'un logement, une surface de 14 m² et un volume de 33
m3 ; pour chacun des suivants, une surface de 10 m² et un volume de 23
m3.
Surface utile : Surface Hors
Oeuvre Nette dont on déduit les éléments de structures et de circulations
verticales ; Utilisée en expertise immobilière, habitation et immobilier
d'entreprise.
Surface pondérée : Surface ayant
fait l'objet d'une pondération par des coefficients correcteurs dans le cadre de
baux ou certains documents administratifs. Cette surface permet de fixer le prix
de vente ou de location d'un local et d'établir au besoin des ratios comparatifs
entre lots.
Surface Hors Oeuvre Brute (SHOB ou Plancher
développé) : Somme des surfaces de plancher de chaque niveau d'un
bâtiment calculées à partir du nu extérieur des murs. Elle comprend les combles & sous sols, aménageables ou
non, ainsi que les balcons, loggias, et toitures-terrasses accessibles
Surface Hors Oeuvre Nette (SHON) :
Utilisée pour les calculs au regard du COS et du PLU, c'est la SHOB moins les
surfaces de planchers des combles & sous sols non aménageables, de
toitures-terrasses, balcons, loggias et surfaces non closes situées au
rez-de-chaussée, de surfaces destinées au stationnement de véhicule, d'une
surface forfaitaire de 5 % relative à l'isolation des locaux, des surfaces
affectées au logement des récoltes, des animaux, des matériels agricoles et des
serres de production. (Art.R112-2 du Code de l'Urbanisme)
Surface Développée Hors Oeuvre Pondérée
(SDHOP) : Somme de la SHOB dont la surface de chaque niveau est
pondérée par des coefficients proportionnels à l'un ou l'autre des éléments
suivants : utilité du niveau par rapport à un niveau courant (en cas
d'évaluation de la valeur vénale), prix de revient (en cas d'évaluation du coût
de construction ou de reconstruction)
|